Ordonnances consulaires pour les echelles du Levant et de Barbarie, couvrant la période 1681 - 1854.
2 vol. in-folio, demi-basane rouge à coins, dos à nerfs, reliures frottées.
10 000 Euros.
Exceptionnel ensemble de circulaires et autres ordonnances, imprimées et manuscrites, portant sur le rôle et les devoirs des Consuls de France, principalement pour ceux exerçant "dans les échelles du Levant et de Barbarie", allant du mois d'Août 1681 jusqu'au 12 Janvier 1855.
L'ensemble comporte 285 ordonnances et circulaires dont 110 manuscrites, assemblées vers les années 1850, et destiné à englober tous les droits et devoirs des Consuls.
Certaines sont adressées aux "consuls de la nation française dans les pays étrangers", et peuvent s'appliquer à tous les pays, comme la pièce n°1 : Extrait de l'Ordonnance de la Marine du mois d'Août 1681, la pièce n° 7 : Sur le traitement des consuls et agents commerciaux en pays étrangers...
Mais la plupart sont spécialement destinées aux Consuls dans le Levant et la Barbarie :
n°11 : La comptabilité des consulats du Levant
n°25 : Nécessité de favoriser l'esprit de retour des ouvriers français
n°27 : Concernant les troupeaux de chèvres angora en Levant
n°41 : Nouvelle voie pour le commerce du Levant
n°49 : Secours de route à accorder aux militaires français
n°53 : Simulation de Pavillon.
n°69 : Précaution prises à l'égard des navires chargés d'os.
n°127 : Demande de renseignements sur le commerce des tabacs.
n°129 : Faculté accordée aux consuls en pays de chrétienté de délivrer des passeports
pour le Levant et la Barbarie.
n°132 : Sur les contraventions, délits et crimes commis par des Français dans les
échelles du Levant et de Barbarie.
n°149 : Organisation du tribunal consulaire de Constantinople.
n° 200 : L'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises.
n°213 : Quarantaines pour les navires venant du Levant et des côtes de Barbarie.
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